Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.althema.fr les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Raison sociale : ALTHEMA
Forme juridique : SCOP SARL à capital variable
Capital social : variable, 15 000 € minimum
Adresse du siège social : 39 rue de la Gare de Reuilly, 75 012 PARIS
N° SIREN : 980 075 782
N° SIRET : 980 075 782 00014
Code NAF / APE : 82.99Z
RCS : Paris980 075 782
N° de TVA intracommunautaire : FR 24980075782
Téléphone : 06.65.04.00.50
E-mail de contact : contact@althema.fr
Directeur / Directrice de la publication : HUGONNET Vanessa

2. Hébergeur du site

Raison sociale : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Site web : www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44

3. Conception et réalisation

Webdesign et illustrations : Lucille DC
Développement : Mesangeweb

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, graphismes, vidéos, éléments de structure, bases de données) est la propriété exclusive de ALTHEMA ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de ALTHEMA.

Les marques et logos de tiers (notamment ceux des clients et partenaires cités dans la section « références ») appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont reproduits avec leur accord.

5. Responsabilité

ALTHEMA s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le site, qui sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.

ALTHEMA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qui y figurent, ni de l’indisponibilité temporaire du site pour des raisons de maintenance ou d’incident technique.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple LinkedIn). ALTHEMA n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site nécessite l’autorisation préalable de ALTHEMA.

7. Données personnelles et cookies

Les informations relatives au traitement des données personnelles et à l’utilisation des cookies sont détaillées dans notre [lien vers la page « Politique de confidentialité »].

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Paris.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l’adresse contact@althema.fr ou par courrier à l’adresse suivante : 39 rue de la Gare de Reuilly, 75 012 PARIS.

Dernière mise à jour : 29/09/26